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cadastre [2018/09/27 18:39]
admin
cadastre [2018/09/27 21:00]
admin
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 Jusqu’au milieu des années 1980, le cadastre prenait soin de mentionner systématiquement les sentiers (servitudes publiques de passage). Pour des raisons de productivité, ce n'est plus le cas à l'heure actuelle Jusqu’au milieu des années 1980, le cadastre prenait soin de mentionner systématiquement les sentiers (servitudes publiques de passage). Pour des raisons de productivité, ce n'est plus le cas à l'heure actuelle
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 +Le cadastre constitue, au même titre que les cartes IGN, un élément pouvant appuyer l’existence d’un chemin ou sentier mais sans constituer un élément déterminant