Modifier cette page Liens de retour Questions Fréquentes Atlas des Chemins Ma commune me dit qu'un sentier n'est pas public parce qu'il n'est pas repris à l'atlas Qu'est un ce qu'un "chemin particulier" ? Qu'est un ce qu'un chemin d'aisance ? Qu'est un ce qu'un sentier d'hiver ? Pourquoi n'y a-t'il pas d'atlas dans les cantons de l'Est ? Balnam Comment collaborer à balnam ? Que signifie les codes couleurs dans vos cartes ? Comment est composé le code associé à chaque sentier ? D'où vient le nom 'balnam' ? Cadastre Un sentier ne figure pas (ou plus) au cadastre. A t'il été supprimé ? En forêt En forêt, est-il permis d'emprunter les sentiers à cheval ou en VTT ? Code Forestier - Qu'est ce qu'une voie ouverte à la circulation publique ? Quel est le domaine d’application du décret sur la circulation en forêt Comment savoir si un bois est privé ou public ? Que signifie l'affiche d'annonce de chasse rouge Que signifie l'affiche d'annonce de chasse jaune En forêt, j'ai observé une affiche "zone de quiétude", quelle est sa valeur ? En prairie Est-il permis de circuler avec son chien dans une prairie, sur un sentier public, lorsqu'il s'y trouve des animaux (vaches, chevaux, moutons,..) ? IGN Un sentier est présent sur une les cartes IGN, est-il forcément public ? Un sentier n'est plus repris sur les cartes IGN, cela veut dire qu'il n'existe plus ? Quid d'un sentier visible sur le terrain et les cartes IGN, mais n'apparaissant pas à l'atlas ? Législation voirie Les sentiers figurant dans les plans de lotissement sont-ils accessibles au public ? Les sentiers sont-ils encore prescriptibles ? Où puis-je trouver la législation concernant les sentiers ? Qu'est ce qu'un chemin ou sentier innommé ? Une commune peut-elle vendre l’assiette d’un chemin encore en usage ? Agir Puis-je baliser un itinéraire ? Un panneau "privé" m'interdit-il le passage ? Un chemin innommé est brusquement fermé. Que faire ? Est-il permis d'élaguer la végétation envahissante sur sentier ? Est-il permis d'emprunter un chemin ou sentier public qui a été labouré et qui est cultivé ? Vous ne trouvez pas de réponse ? Voir documentation Contactez-nous faq.txt Dernière modification: 2019/01/30 09:53par admin
