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admin
Ligne 10: Ligne 10:
   *[[faqBalnamCodeCouleur|Que signifie les codes couleurs dans vos cartes ? ]]   *[[faqBalnamCodeCouleur|Que signifie les codes couleurs dans vos cartes ? ]]
   *[[code|Comment est composé le code associé à chaque sentier ? ]]   *[[code|Comment est composé le code associé à chaque sentier ? ]]
 +  *[[quelchemin|Quelles voiries sont reprises dans l'​inventaire ? ]]
   *[[balnamnom|D'​où vient le nom '​balnam'​ ?]]   *[[balnamnom|D'​où vient le nom '​balnam'​ ?]]
 +=== Signalisation ===
 +  *[[faqPanneauPrive|Un panneau "​privé"​ m'​interdit-il le passage ?]]
 +  *[[accessoumisautorisation|Panneau "​Accès soumis à autorisation"​]]
 +  *[[zonequietude|Panneau "Zone de quiétude"​]]
 +  *  *[[ChasseAfficheRouge|Que signifie l'​affiche d'​annonce de chasse rouge]]
 +  *[[ChasseAfficheJaune|Que signifie l'​affiche d'​annonce de chasse jaune]]
 +  *[[ZoneQuietude|En forêt, j'ai observé une affiche "zone de quiétude",​ quelle est sa valeur ?]]
 +
 === Cadastre === === Cadastre ===
   *[[faqCadastreAbsence]]   *[[faqCadastreAbsence]]
Ligne 18: Ligne 27:
   *[[faqDomaineDecretForet|Quel est le domaine d’application du décret sur la circulation en forêt ]]   *[[faqDomaineDecretForet|Quel est le domaine d’application du décret sur la circulation en forêt ]]
   *[[faqBoisPrivéPublic|Comment savoir si un bois est privé ou public ?]]    *[[faqBoisPrivéPublic|Comment savoir si un bois est privé ou public ?]] 
-  *[[ChasseAfficheRouge|Que signifie l'​affiche d'​annonce de chasse rouge]] +=== Circulation ​===
-  *[[ChasseAfficheJaune|Que signifie l'​affiche d'​annonce de chasse jaune]] +
-  *[[ZoneQuietude|En forêt, j'ai observé une affiche "zone de quiétude",​ quelle est sa valeur ?]] +
-=== En prairie ​===+
   *[[PrairieChien|Est-il permis de circuler avec son chien dans une prairie, sur un sentier public, lorsqu'​il s'y trouve des animaux (vaches, chevaux, moutons,..) ?]]   *[[PrairieChien|Est-il permis de circuler avec son chien dans une prairie, sur un sentier public, lorsqu'​il s'y trouve des animaux (vaches, chevaux, moutons,..) ?]]
 +  *[[circulationvtt|Où puis-je circuler à VTT]]
 === IGN === === IGN ===
   *[[faqIGNPrésence|Un sentier est présent sur une les cartes IGN, est-il forcément public ?]]   *[[faqIGNPrésence|Un sentier est présent sur une les cartes IGN, est-il forcément public ?]]
   *[[faqIGNDisparu|Un sentier n'est plus repris sur les cartes IGN, cela veut dire qu'il n'​existe plus ?]]   *[[faqIGNDisparu|Un sentier n'est plus repris sur les cartes IGN, cela veut dire qu'il n'​existe plus ?]]
   *[[faqIGNAbsence|Quid d'un sentier visible sur le terrain et les cartes IGN, mais n'​apparaissant pas à l'​atlas ?]]   *[[faqIGNAbsence|Quid d'un sentier visible sur le terrain et les cartes IGN, mais n'​apparaissant pas à l'​atlas ?]]
- 
 === Législation voirie === === Législation voirie ===
   *[[Lotissement|Les sentiers figurant dans les plans de lotissement sont-ils accessibles au public ?]]   *[[Lotissement|Les sentiers figurant dans les plans de lotissement sont-ils accessibles au public ?]]
Ligne 34: Ligne 40:
   *[[Innomme| Qu'est ce qu'un chemin ou sentier innommé ?]]   *[[Innomme| Qu'est ce qu'un chemin ou sentier innommé ?]]
   *[[faqVenteChemin|Une commune peut-elle vendre l’assiette d’un chemin encore en usage ?]]   *[[faqVenteChemin|Une commune peut-elle vendre l’assiette d’un chemin encore en usage ?]]
 +=== Entretien === 
 +  *[[travauxservitude|Une commune peut-elle effectuer des travaux sur une servitude publique de passage]]
 === Agir === === Agir ===
-  *[[faqbalisage|Puis-je baliser un itinéraire ​?]] +  *[[balisage|Puis-je baliser un itinéraire ?]]
-  *[[faqPanneauPrive|Un panneau "​privé"​ m'​interdit-il le passage ​?]]+
   *[[faqInnommeFermeture| Un chemin innommé est brusquement fermé. Que faire ?]]   *[[faqInnommeFermeture| Un chemin innommé est brusquement fermé. Que faire ?]]
   *[[faqElagage| Est-il permis d'​élaguer la végétation envahissante sur sentier ?]]   *[[faqElagage| Est-il permis d'​élaguer la végétation envahissante sur sentier ?]]
   *[[faqLabourPassage| Est-il permis d'​emprunter un chemin ou sentier public qui a été labouré et qui est cultivé ?]]   *[[faqLabourPassage| Est-il permis d'​emprunter un chemin ou sentier public qui a été labouré et qui est cultivé ?]]
 +  *[[entraveMechante|J'​ai constaté une entrave dangereuse (barbelé, planche à clous, ... sur un chemin). Que faire ? ]]
  
 === Vous ne trouvez pas de réponse ?=== === Vous ne trouvez pas de réponse ?===