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faqcadastreabsence

Un sentier ne figure pas (ou plus) au cadastre. A t'il été supprimé ?

Jusqu’au milieu des années 1980, le Cadastre prenait soin de mentionner systématiquement les sentiers (servitudes publiques de passage). Pour des raisons de productivité, ce n'est plus le cas à l'heure actuelle.


Voir aussi

faqcadastreabsence.txt · Dernière modification: 2018/10/12 09:21 (modification externe)