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En forêt, est-il permis d'emprunter les sentiers à cheval ou en VTT ?

Le Code Forestier définit le chemin comme une voie de circulation de plus d'un mètre de large. Il stipule que les cavaliers et VTTs peuvent emprunter les chemins.

Les sentiers de l'Atlas des chemins vicinaux ont tous au moins 1m17 de large et sont donc considérés comme chemin selon la code forestier, donc accessibles aux cavaliers et VTTs.

Pour les sentiers innommés (portant un numéro préfixé de 'i' sur ce site), il faut se référer à la largeur réelle sur le terrain ou au Cadastre, s'il y est repris


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faqcodeforestiervtt.txt · Dernière modification: 2018/10/12 09:21 (modification externe)