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cyan=difficile gris=rue magenta=statut à vérifier orange=barré rouge=supprimé vert=bon état voir la légende pour plus détails
A
↔375minterditstreewiew
Le chemin démarre de la Rue de Dréhance. Il avait été supprimé en 1935 [Furfooz - MAJ-ndnff015: 11:suppression 2,3: élargissement 29/11/1935] mais le public a continué à l'utiliser, voir chemin n° i5 [Dréhance - Décision de justice -1ère instance 14/04/2015]  1Rue de Chavia
B
streewiew
Il s'arrêtait ici
Denivelé: 27m Longueur: 375m
3actes/documents/historique

Commentaires et archives

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admin
18/09/2018commentairesCommentaire de admin - chemin n°11 de Furfooz
Réponse à "janlouss": Ce chemin n°11 correspond au chemin présent à l'atlas des chemins vicinaux et se terminait en B. Il a été supprimé en 1935 et est donc en rouge. Le chemin n°i5 correspond au chemin emprunté la une balade balisée de l'Office du Tourisme. En appel, la justice a statué que ce chemin n°i5 n'était pas public. Le passage est néanmoins encore autorisé dans le cadre de la boucle de promenade, c'est pourquoi nous le reprenons en vert (pour l'instant). Voir légende: vert=voirie publique (ou privée avec tolérance de passage) accessible et praticable
janlouss
18/09/2018commentairesCommentaire de janlouss - chemin n°11 de Furfooz
Le chemin i5 est devenu privé jusqu'au bout, je ne vois pas pourquoi le trait de A à B est si court ?
archive
18/10/2016actes/documents/historiqueDréhance - Décision de justice - appel
Une décision de justice en appel confirme partiellement le premier jugement. La non-prescription de la plupart des sentiers a été confirmée. Cependant, concernant les sentiers innommés, l’existence d’une servitude publique de passage n’a pas été reconnue vis-à-vis des parties au procès, à savoir I.W et 2 de ses administrateurs
A
18/04/2015commentairesCommentaire de ADA - chemin n°11 de Furfooz
Jamais eu de problème sur ce chemin (emprunté par la Marche Adeps du 15/02/2015 et par de nombreux VTTistes)
archive
14/04/2015actes/documents/historiqueDréhance - Décision de justice -1ère instance
Une décision de justice en première instance confirme le caractère public de ces sentiers
archivedp
29/11/1935actes/documents/historiqueFurfooz - MAJ-ndnff015: 11:suppression 2,3: élargissement
  • 29-11-1935 00:00
  • 11:suppression 2,3: élargissement
  • 2 3 11

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