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A
↔123mdangerstreewiew
Le sentier démarre du chemin n° 4 1
B
↔224mdangerstreewiew
Traverse la Rue des Bouleaux. La suite est labourée 2
C
dangerstreewiew
Et se prolonge par le sentier n°19 de Foy-Notre-Dame
Denivelé: 10m Longueur: 347m
3actes/documents/historique

Commentaires et archives

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07/09/2018actes/documents/historiqueFoy-Notre-Dame - Enquete publique - modification sentier N° 17 suppression sentier N° 19
Proposition de déplacement et suppression de sentiers
  • 09-2018
  • Enquete publique - modification sentier N° 17 suppression sentier N° 19
  • Furfooz sentier n°17 Foy-Notre-Dame sentier n°19
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18/10/2016actes/documents/historiqueDréhance - Décision de justice - appel
Une décision de justice en appel confirme partiellement le premier jugement. La non-prescription de la plupart des sentiers a été confirmée. Cependant, concernant les sentiers innommés, l’existence d’une servitude publique de passage n’a pas été reconnue vis-à-vis des parties au procès, à savoir I.W et 2 de ses administrateurs
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14/04/2015actes/documents/historiqueDréhance - Décision de justice -1ère instance
Une décision de justice en première instance confirme le caractère public de ces sentiers
63107
09/2011passages répertoriésun photographe y est passé
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12/2009passages répertoriésun photographe y est passé
10/04/1841autresAtlas des chemins vicinaux de Furfooz
Inscription à l'Atlas des Chemins Vicinaux

Photos

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