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08/05/2020 - sentier n°40 de Ernage

Mai
08
2020
admin
sentier n°40 de Ernage - Commentaire de admin
Réponse à papyness: Je pense qu'il y a confusion. La photo 1 (avec la serre au haut à droite) est prise du point A (Rue Marius Dufrasnes). Elle a bien été prise en 2010.
Mai
08
2020
P
sentier n°40 de Ernage - Commentaire de papyness

Les n° 5 et 7 rue Augustin Romain ne faisaient qu'une propriété à l'époque. Division, mesurage et bornage des 2 parcelles actuelles en 2007. Sur la photo n°1, on aperçoit une serre en haut à droite. Elle a été démontée en 2009 pour faire place à la nouvelle construction. La date de la photo n°1 ne correspond pas à la prise de vue ... mais sans doute à sa publication. Le plan de bornage de 2007 stipule bien qu'il y avait un ancien sentier mentionné lors du bornage précédent datant de 1979. Le sentier a disparu avant ou à l'occasion du nouveau bornage. Dans tous les cas, il n'y a plus de sentier depuis plus de 10 ans à cet endroit. J'ai l'acte de bornage du géomètre expert de 2007 sous les yeux.

Mai
07
2020
admin
sentier n°40 de Ernage - Commentaire de admin
Réponse à papyness: Le problème est que les servitudes publiques de passage ne sont pas toujours reprises dans les actes de vente. Le notaire est sensé faire la recherche lors de la vente mais ne le fait pas toujours. Et le propriétaire précédent "omet" parfois de les mentionner. Généralement, il y a une clause dans l'acte qui dit que le terrain est vendu avec les servitudes associées même si non reprises dans l'acte. Ici, le sentier est encore présent sur la carte IGN de 1989 et on voit que la clôture a été posée non pas à la limite des propriétés, mais dans la propriété à droite du sentier (voir photo ajoutée)
Mai
07
2020
P
sentier n°40 de Ernage - Commentaire de papyness
Le tronçon entre C et D n'existe plus ... servitude inexistante confirmée sur le dernier acte notarié d'achat du terrain correspondant au n° 5 rue Augustin Romain.

07/05/2020 - sentier n°39 de Ernage

Mai
07
2020
P
sentier n°39 de Ernage - papyness y est passé(e) le 07/05/2020
Fonctionnel

20/05/2019 - chemin n°p1 de Ernage

Mai
20
2019
Storm
chemin n°p1 de Ernage - Storm y est passé(e) le 20/05/2019
Impossible d'aller au delà du point d. Les sapins non taillés empêchent l accès