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Juin
2016
279050 279049 278955 278954 278953
Nov
24
1993
archivecc
  • Rue d'Erpentval emprises en sous-sol
Jan
03
1985
archivedp
  • Allée des Milles Fleurs acquisition
  • sentier n°42
Oct
09
1979
archivedp
  • lotissement Timsonet
Juil
21
1979
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°12 sentier n°29
Mar
06
1979
archivedp
  • lotissement Clos de la Cense, reconnaissance voirie
Nov
28
1978
archivedp
  • chemin nouveau reconnaissance de la voirie d'un lotissement
  • chemin n°1
Oct
27
1977
archivedp
  • rue des Sorbiers élargissement
  • 10
Nov
20
1975
archivedp
  • chemin nouveau lotissement des Milles Fleurs
  • chemin n°1
Mai
30
1973
archivedp
  • amélioration du chemin dit de Velaine
  • chemin n°17
Juil
19
1972
archivedp
  • chemin nouveau reconnaissance voiries lotissement Basseille
Sep
10
1970
archivedp
  • GC105 élargissement
Dec
18
1969
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°1 chemin n°3
Dec
18
1969
archivedp
  • 3: élargissement 4:suppression partielle
  • chemin n°3 chemin n°4
Jan
01
1964
archive
  • élargissement
  • chemin n°3 sentier n°42
Jan
30
1959
archivedp
  • suppression partielle
  • sentier n°20
Oct
03
1958
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°9 sentier n°35
Aout
16
1957
archivedp
  • emprise et excédents
  • chemin n°1 chemin n°2
Mai
30
1953
archivear
  • GC105 élargissement
Juin
21
1951
archivear
  • GC105 plan général d'alignement
Mar
01
1940
archivedp
  • suppression partielle
  • sentier n°21
Dec
27
1937
archivecc
  • GC105 emprises et excédents
Dec
20
1935
archivedp
  • sentier sans n° acquisition à titre gratuit d'un puits et de la servitude de passage sur le sentier y menant
Dec
20
1935
archivedp
  • déplacement partiel
  • sentier n°21
Oct
18
1935
archivedp
  • sentier sans n° acquisition à titre gratuit d'un puits avec sentier d'accès
  • sentier n°i20
Juin
10
1932
archivedp
  • élargissement partiel
  • chemin n°1 chemin n°2
Mar
10
1923
archivear
  • GC105 plan général d'alignement
Dec
08
1922
archivedp
  • chemin n° 14 d'Erpent et n°51 sur Jambes de GC105 excédents
  • chemin n°14
Fev
20
1914
archivedp
  • emprises
  • chemin n°7
Sep
13
1901
archivedp
Juin
07
1901
archivedp
  • chemin nouveau ouverture chemin de Erpent à la Meuse
Dec
07
1894
archivedp
  • suppression chemin mitoyen Erpent/Loyers
  • chemin n°15
Aout
03
1894
archivedp
  • suppression chemin mitoyen Erpent/Loyers
  • chemin n°15
Juil
18
1890
archivedp
  • élargissement partiel
  • chemin n°6
Nov
16
1889
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°13
Nov
16
1888
archivedp
  • élargissement
  • 10
Sep
18
1885
archivedp
  • excédents
  • chemin n°16
Jan
18
1884
archivedp
  • excédents
  • chemin n°1
Jan
12
1883
archivedp
  • déplacement partiel
  • sentier n°23
Nov
03
1882
archivedp
  • chemin nouveau aboutissant à l'église
Mai
12
1882
archivedp
  • excédent
  • chemin n°12
Mar
31
1882
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°6
Mar
03
1882
archivedp
  • excédent
  • chemin n°9
Oct
14
1881
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°6
Aout
05
1881
archivedp
  • acte du notaire Richard vente de parcelles
  • chemin n°6
Aout
05
1881
archivedp
  • acte du notaire Richard acquisition de parcelles
  • chemin n°6
Aout
13
1880
archivedp
  • aliénation
  • chemin n°6
Sep
16
1879
archivedp
  • acte du notaire Monjoie vente de parcelles
  • chemin n°9
Aout
08
1879
archivedp
  • excédent
  • chemin n°9
Avr
05
1878
archivedp
  • aliénation
  • chemin n°12
Juin
08
1877
archivedp
  • acte du notaire Richard vente d'excédents
  • sentier n°20 sentier n°23
Aout
18
1876
archivedp
  • acte du notaire Richard vente de parcelles
  • sentier n°20 sentier n°23
Juin
19
1874
archivedp
  • aliénations de diverses parcelles
  • sentier n°20 sentier n°23
Oct
13
1871
archivedp
  • acte du notaire Richard acquisition de parcelles
  • chemin n°1
Juin
30
1871
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°1
Mar
18
1870
archivedp
  • élargissement
  • chemin n°1
Oct
31
1853
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  • biens communaux
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  • divers
la suite...

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