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Atlas des Chemins Vicinaux

Voir http://geoapps.wallonie.be/atlas1841/vicinal#BBOX=182885,187390,105996,109949
L'atlas de Sommière comporte 1 planche générale et 9 planches de détail. Ces planches reprennent le tracé d'environ 21 chemins et 17 sentiers vicinaux. Vous pouvez trouver ci-dessous une copie basse résolution de la planche générale. Pour la province de Namur, l'ensemble des planches (en haute résolution) est disponible sur le site d'[Itinéraires Wallonie]
Note:
  • que le fonds d'un chemin soit public ou non ne change rien au droit public de passage, qui est le même dans les deux cas.
  • l 'existence d'un chemin à l'atlas, document réalisé dans les années 1843 à 1845, ne garantit pas que le chemin soit encore ouvert au public à notre époque. Les planches ne reprennent pas les mises à jour (ajoutes, modifications, suppressions). En cas de doute, il convient d'approfondir la question soit auprès de la commune soit auprès de l'administration provinciale (commissaire voyer, services techniques)
  • la non existence d'un chemin à l'atlas ne signifie pas qu'il n'est pas public. La voirie dite innommée reprend un grand nombre de voiries publiques qui ne sont pas répertoriées dans l'atlas

Planches de l'atlas

Mises-à-jour

Attention: cette liste n'est peut-être pas exhaustive et il peut y avoir des erreurs de retranscriptions. De plus, certaines modifications ont pu être faites sans suivre la procédure légale

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25/08/1864actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm001: excédents
  • 08-1864
  • excédents
  • chemin n°14
archive
../../....actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm002: GC112 croquis
  • 12-2018
  • GC112 croquis
  • chemin n°4
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23/08/1865actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm003: élargissement
  • 08-1865
  • élargissement
  • chemin n°3
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24/02/1865actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm004: excédents
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16/03/1866actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm005: acte vente de parcelles
  • 03-1866
  • acte vente de parcelles
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24/05/1867actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm006: acte vente de parcelles
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24/12/1869actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm007: acte vente de parcelles
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18/10/1872actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm008: acte vente de parcelles
  • 10-1872
  • acte vente de parcelles
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31/01/1873actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm009: échange
  • 01-1873
  • échange
  • chemin n°7
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14/05/1875actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm010: acte vente de parcelles
archivedp
27/05/1881actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm011: redressement
  • 05-1881
  • redressement
  • chemin n°14
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02/05/1884actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm012: acte vente de parcelles
  • 05-1884
  • acte vente de parcelles
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12/04/1907actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm013: excédents
  • 04-1907
  • excédents
  • chemin n°8 sentier n°29
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12/01/1912actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm014: déplacement d'un tronçon du 14 et du 24, suppression de tronçons des 7 et 4
  • 01-1912
  • déplacement d'un tronçon du 14 et du 24, suppression de tronçons des 7 et 4
  • 4 7 14 24
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22/01/1976actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm015: suppressions
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15/02/1996actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm016: suppression chemin n° 13 pour terrain de foot; élargissement des 24 et 37
  • 02-1996
  • suppression chemin n° 13 pour terrain de foot; élargissement des 24 et 37
  • 13 24 37
archiveautre
../../....actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm017: divers
  • 12-2018
  • divers
archive
../../....actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm018: suppression
  • 12-2018
  • suppression
  • chemin n°11
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14/06/2007actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm019: suppression partielle
  • 06-2007
  • suppression partielle
  • sentier n°25
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25/06/2009actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm020: suppression et déplacement du chemin
  • 06-2009
  • suppression et déplacement du chemin
  • sentier n°25
archiveautre
../../....actes/documents/historiqueSommière - MAJ-nonsm021: décision d'octroi d'un permis de lotir rue de la Bruyère
  • 12-2018
  • décision d'octroi d'un permis de lotir rue de la Bruyère
  • chemin n°14

Commentaires et archives

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